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Souscripteur et Bénéficiaire

Souscripteur et Bénéficiaire

L’adhérent (ou le souscripteur ou l’assuré) : c’est la personne physique* qui adhère au contrat d’assurance vie, choisit les bénéficiaires en cas de décès de l’assuré, effectue des versements sur le contrat et est titulaire du droit au rachat.

Le bénéficiaire : personne(s) choisie(s) par l’adhérent pour recevoir les prestations décès. Tout contrat peut comporter plusieurs bénéficiaires, librement choisis par l’adhérent.

* personne physique, sur laquelle repose le risque, effectuant le versement des primes et titulaire du droit au rachat. Son décès en cours de contrat déclenche le paiement de la garantie décès.

A noter

  • Il est très important que la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie soit claire et précise dans sa rédaction**. Afin d’éviter toute ambiguïté dans l’interprétation de la clause, il est d’ailleurs conseillé de détailler l’identité complète du ou des bénéficiaires (nom, prénoms, adresse, date et lieu de naissance).
  • La modification du bénéficiaire est possible à tout moment sous réserve de la présence du bénéficiaire acceptant ou d’un créancier gagiste.

**N’hésitez pas à parler de la clause bénéficiaire à votre conseiller.

A chaque événement important de votre vie (naissance, mariage, divorce, décès d’un proche,…), votre clause bénéficiaire peut devoir être repensée et adaptée à vos souhaits.

Dernière mise à jour le : 2 février 2011

Parole d'experts

Qu'est-ce que le « démembrement de la clause bénéficiaire » ?

Par Anne Girod

Directeur du département Juridique et Fiscal - Natixis Assurances

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