L’alimentation du contrat
Les versements
L’alimentation du contrat
Un contrat d’assurance vie peut être alimenté de deux façons :
- par versements libre, c’est-à-dire ponctuellement à la demande de l’adhérent.
- par versements programmés, c’est-à-dire automatiquement selon un montant et une périodicité choisis par l’adhérent.
Le contrat d’assurance vie ne prévoit pas de plafond, l’adhérent peut verser sur son contrat autant qu’il le souhaite.
Les modes de gestion
Qu’est ce que la gestion libre ?
Un contrat en gestion libre permet à l’assuré d’arbitrer lui-même entre les supports proposés par son contrat selon l’orientation qu’il souhaite donner à son contrat d’assurance vie. Il pilote librement ses investissements en choisissant entre le fonds en euros d’Assurances Banque Populaire Vie et une large gamme de supports financiers. Il peut à tout moment modifier l’investissement de son contrat d’assurance vie et le diversifier en procédant à des arbitrages en fonction de la conjoncture boursière et de ses propres objectifs. L’arbitrage est l’opération qui permet de transférer totalement ou partiellement les capitaux investis sur un support financier vers un autre support financier.
Qu’est ce la gestion pilotée de la gamme Pulse et Balancéo ?
La gestion pilotée permet à l’assuré d’investir de manière automatisée sur les marchés financiers, grâce à une gestion « clé en main ». Pour cela, vous devez choisir parmi trois formules. Chaque trimestre civil, des arbitrages automatiques, réalisés sans frais supplémentaires, permettent de maintenir la répartition entre les deux fonds actions et le fonds en euros conformément à la formule de départ. Afin de maintenir cette répartition, il est possible qu’une partie des sommes investies sur le fonds en euros soit arbitrée vers les fonds actions.
Qu’est ce que la gestion sous mandat ?
La gestion sous mandat permet à l’assuré de bénéficier d’une gestion financière haut de gamme. Des gérants analysent en permanence les marchés financiers pour obtenir le meilleur potentiel de performance. Chaque mois, des arbitrages sont effectués par ces gérants entre les supports proposés par le contrat, en fonction de l’évolution des marchés financiers, en tenant compte à la fois de l’orientation de gestion et de la stratégie définie avec son conseiller.
(3)Les supports OPCVM proposés sont soumis à des fluctuations à la hausse comme à la baisse en fonction des performances des marchés financiers. Le risque est supporté par l’assuré.
Les options d’arbitrages automatiques Pour compléter la stratégie de gestion financière des assurés qui ont opté pour la gestion libre, les contrats d’assurance vie multisupport d’Assurances Banque Populaire Vie disposent de trois options d’arbitrages automatiques sans frais supplémentaires :
La disponibilité
Les rachats
A tout moment, sous réserve le cas échéant de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier gagiste, il est possible de récupérer tout ou partie du capital investi sur un contrat d’assurance vie en effectuant des rachats. Ces rachats peuvent être :
- totaux, avec le retrait de la totalité du capital constitué, ce qui entraîne la clôture du contrat d’assurance vie.
- partiels, avec le retrait d’une partie du capital constitué, ce qui n’entraîne pas la clôture du contrat d’assurance vie.
Des rachats partiels programmés peuvent également être mis en place pour permettre à l’adhérent de percevoir des revenus réguliers. Il retire ainsi, une partie du capital constitué, en déterminant la fréquence (mensuelle, trimestrielle, semestrielle, annuelle) et le montant.
Lors d’un rachat, les intérêts dégagés par le contrat d’assurance vie sont fiscalisés et soumis à prélèvements sociaux.
Attention : le rachat total fait perdre l’antériorité fiscale.
Les avances
L’avance est une opération par laquelle l’assureur accepte de consentir un prêt* à l’adhérent dans la limite de 80% de la valeur de rachat du contrat d’assurance vie investie sur le fonds en euros. Ainsi, le capital constitué sur le contrat sert de garantie à l’assureur et en contrepartie de cette avance, l’adhérent s’engage à verser à l’assureur des intérêts, à un taux déterminé, sur la somme qui lui a été avancée. L’avance est remboursable selon les modalités contractuellement prévues.
L’avance en cours n’est pas déduite de la valeur de rachat du contrat investie sur le fonds en euros.
* dont le montant doit être compris entre 10% et 80% de la valeur du rachat.
Dernière mise à jour le : 11 février 2011
