Votre contrat d’assuranceContrat d’assurance,
Ensemble formé par les conditions générales valant notice d’information, le bulletin d’adhésion et le certificat d’adhésion. vie est disponible à tout moment (excepté dans certains cas comme l’acceptation par un bénéficiaireBénéficiaire,
Personne(s) choisie(s) par l’adhérent pour recevoir les prestations en cas de décès. , le nantissementNantissement,
Contrat par lequel un débiteur (le client) donne son contrat en gage à titre de garantie à un créancier (la banque).…). Vous pouvez récupérer la totalité ou une partie de votre investissement. Si le retrait est total, cette opération, également appelée rachatRachat,
Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, le rachat est une opération permettant à l’adhérent de récupérer une partie (rachat partiel) ou la totalité (rachat total) de l’épargne disponible (ou valeur de rachat) sur son contrat.
Le rachat total met fin au contrat d’assurance vie ou de capitalisation. Le rachat partiel diminue la valeur du contrat à hauteur du montant racheté.
Le rachat est sans frais ; seuls la fiscalité et les prélèvements sociaux seront appliqués.
Dans le cadre des contrats d’assurance vie, le libre exercice de la faculté de rachat est remis en cause lorsque l’un des bénéficiaires du contrat en a accepté le bénéfice avec l’accord de l’adhérent. Le rachat ne pourra alors être effectué qu’avec l’accord du bénéficiaire acceptant. total, entraîne la clôture du contrat et met fin aux garanties. Le montant total disponible est égal à la valeur de rachatRachat,
Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, le rachat est une opération permettant à l’adhérent de récupérer une partie (rachat partiel) ou la totalité (rachat total) de l’épargne disponible (ou valeur de rachat) sur son contrat.
Le rachat total met fin au contrat d’assurance vie ou de capitalisation. Le rachat partiel diminue la valeur du contrat à hauteur du montant racheté.
Le rachat est sans frais ; seuls la fiscalité et les prélèvements sociaux seront appliqués.
Dans le cadre des contrats d’assurance vie, le libre exercice de la faculté de rachat est remis en cause lorsque l’un des bénéficiaires du contrat en a accepté le bénéfice avec l’accord de l’adhérent. Le rachat ne pourra alors être effectué qu’avec l’accord du bénéficiaire acceptant. de votre contrat diminuée, s’il y a lieu, de l’avance en cours, des frais liés aux avanceAvance,
Prêt d’une somme d’argent moyennant un intérêt, remboursable en une ou plusieurs fois. L’avance permet, en cas de besoin d’argent, d’obtenir des fonds tout en conservant la capitalisation des sommes sur le contrat.s, des impôts et taxes et prélèvements sociaux. Si votre besoin de fonds est temporaire et que vous ne souhaitez pas entamer la valeur de rachatRachat,
Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, le rachat est une opération permettant à l’adhérent de récupérer une partie (rachat partiel) ou la totalité (rachat total) de l’épargne disponible (ou valeur de rachat) sur son contrat.
Le rachat total met fin au contrat d’assurance vie ou de capitalisation. Le rachat partiel diminue la valeur du contrat à hauteur du montant racheté.
Le rachat est sans frais ; seuls la fiscalité et les prélèvements sociaux seront appliqués.
Dans le cadre des contrats d’assurance vie, le libre exercice de la faculté de rachat est remis en cause lorsque l’un des bénéficiaires du contrat en a accepté le bénéfice avec l’accord de l’adhérent. Le rachat ne pourra alors être effectué qu’avec l’accord du bénéficiaire acceptant. constituée sur votre contrat, vous avez la possibilité de demander une avanceAvance,
Prêt d’une somme d’argent moyennant un intérêt, remboursable en une ou plusieurs fois. L’avance permet, en cas de besoin d’argent, d’obtenir des fonds tout en conservant la capitalisation des sommes sur le contrat.. Cette opération consiste à vous avanceAvance,
Prêt d’une somme d’argent moyennant un intérêt, remboursable en une ou plusieurs fois. L’avance permet, en cas de besoin d’argent, d’obtenir des fonds tout en conservant la capitalisation des sommes sur le contrat.r une somme d’argent moyennant le paiement d’un intérêt. Le montant, la durée et le coût de ce prêt sont précisés dans le règlement général des avanceAvance,
Prêt d’une somme d’argent moyennant un intérêt, remboursable en une ou plusieurs fois. L’avance permet, en cas de besoin d’argent, d’obtenir des fonds tout en conservant la capitalisation des sommes sur le contrat.s de votre contrat, disponible sur simple demande auprès de votre conseiller ou de nos services. Les avantages de l’avance sont clairs : votre contrat continue de fonctionner normalement et de fructifier, et le montant avancé n’est soumis à aucune fiscalité, contrairement au rachatRachat,
Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, le rachat est une opération permettant à l’adhérent de récupérer une partie (rachat partiel) ou la totalité (rachat total) de l’épargne disponible (ou valeur de rachat) sur son contrat.
Le rachat total met fin au contrat d’assurance vie ou de capitalisation. Le rachat partiel diminue la valeur du contrat à hauteur du montant racheté.
Le rachat est sans frais ; seuls la fiscalité et les prélèvements sociaux seront appliqués.
Dans le cadre des contrats d’assurance vie, le libre exercice de la faculté de rachat est remis en cause lorsque l’un des bénéficiaires du contrat en a accepté le bénéfice avec l’accord de l’adhérent. Le rachat ne pourra alors être effectué qu’avec l’accord du bénéficiaire acceptant..
La fiscalité
Puis-je disposer des capitaux investis sur mon contrat d’assurance vie à tout moment ?
Dernière mise à jour le : 25 janvier 2010
Actu assurance vie est le journal d’information d’Assurances Banque Populaire Vie dédié à l’actualité économique, financière, commerciale et règlementaire.




